Grands droits / petits droits

En édition musicale et dans le droit d'auteur, les "grands droits" (ou droits dramatiques) désignent les droits liés à l'utilisation d'une œuvre musicale lorsqu'elle est intégrée à une trame narrative, théâtrale ou chorégraphique.

Pour bien en saisir le sens, il est plus simple de les opposer aux "petits droits" :

1. La différence : Contexte vs. Narration

• Les petits droits (Small rights) : C'est l'exécution publique "simple" d'une musique. Par exemple, une chanson diffusée à la radio, jouée par un groupe en concert, ou utilisée comme ambiance dans un magasin. L'œuvre vit pour elle-même.

• Les grands droits (Grand rights) : La musique fait avancer une histoire ou caractérise un personnage. Elle devient indissociable de l'action dramatique ou de la mise en scène.

2. Ce qui relève des grands droits

Vous entrez dans le domaine des grands droits dès lors que la musique est au service d'un scénario ou d'une dramaturgie, notamment :

• Les opéras et opérettes.

• Les comédies musicales (ex: Les Misérables, Starmania, Hamilton).

• Les ballets et spectacles de danse narratifs.

• L'intégration d'une chanson préexistante dans une pièce de théâtre (si le personnage chante la chanson dans le cadre de l'histoire, et non s'il y a juste un fond sonore pendant un changement de décor).

3. Une gestion très différente (et plus stricte)

La distinction est cruciale d'un point de vue pratique et financier :

• Pour les petits droits : Ils sont gérés par des sociétés de gestion collective (comme la SACEM en France). Si vous payez la redevance standardisée, vous avez le droit de diffuser la musique. L'auteur ne peut généralement pas s'y opposer.

• Pour les grands droits : Ils nécessitent une autorisation directe et préalable de l'éditeur musical ou de l'ayant droit. Cela se négocie de gré à gré. L'éditeur peut refuser l'utilisation de la musique s'il juge que la pièce de théâtre ou la mise en scène dénature l'œuvre. De plus, les tarifs ne sont pas fixés par un barème universel : ils dépendent de l'envergure du spectacle, de la taille de la salle et du nombre de représentations.

Note spécifique à la France : Alors que la SACEM règne sur les petits droits, c'est souvent la SACD (Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques) qui intervient dans la perception et la répartition des droits pour les œuvres dramatico-musicales, une fois que l'éditeur a donné son accord de principe.